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Une importante part du travail de la Commission des pertes massives consiste à examiner les causes, le contexte et les circonstances de la tragédie survenue en avril 2020 en Nouvelle-Écosse. Pour y parvenir, la Commission a confié à des chercheurs et à des rédacteurs de rapports indépendants la tâche d’examiner certaines questions comprises dans son mandat.

Qu’est-ce qu’un rapport commandé?

La Commission a commandé deux types de rapports à l’appui de ses travaux : des rapports techniques et des rapports d’expert.

Les rapports techniques donnent des informations factuelles sur des sujets comme la structure des services de police de la Nouvelle-Écosse. Ils appuient la Commission en l’informant de façon objective et factuelle sur certaines des structures gouvernementales et policières qui concernent son mandat.

La Commission a choisi pour produire ces rapports des personnes reconnues pour leur indépendance et leur expérience du domaine concerné.

Les rapports d’expert, pour leur part, rassemblent et analysent des politiques publiques, des travaux savants et des leçons tirées d’événements analogues du passé. Ils aident la Commission à exécuter son mandat en analysant des sujets comme le maintien de l’ordre, les interventions des services d’urgence, les communications avec le public et les meilleurs moyens d’accompagner les personnes et les collectivités après des pertes massives.

Pour choisir les auteurs de ce type de rapport, la Commission s’est appuyée sur les critères que le système judiciaire canadien applique aux témoins experts : pertinence et fiabilité des méthodes de recherche, niveau de connaissance et nécessité d’un rapport sur le sujet concerné.

La Commission commencera par présenter les rapports commandés aux participants afin de permettre à ceux-ci de se préparer aux audiences publiques. Ces rapports seront ensuite rendus publics dans le cadre des procédures de la Commission à compter de l’hiver 2022.

On trouvera ci-dessous la liste des rapports qu’a commandés la Commission en prévision des travaux de la phase 2 (examen du contexte général et des facteurs globaux). D’autres rapports pourront être commandés pour répondre à des questions soulevées par les participants et aider les commissaires à réaliser la troisième et dernière phase des travaux, qui consistera à formuler des recommandations contribuant à protéger les collectivités.

Étapes de création des rapports commandés

Commission 021 Rapports Commandes FR Jan 23

Liste des rapports commandés

  • 1. Structure des services de police de la Nouvelle-Écosse

    Ce rapport expliquera la structure des services de police de la Nouvelle-Écosse. Il décrira la façon dont les services étaient structurés et dotés en ressources en avril 2020 de même que le rôle de la GRC et des services de police municipaux. Il établira aussi le rôle d’autres organismes gouvernementaux, tels que l’Agence des services frontaliers du Canada et le Service de renseignements criminels de la Nouvelle-Écosse. Le rapport traitera en outre de la gouvernance, de la surveillance, des opérations, de l’affectation des ressources, de la planification stratégique, de l’intégration des services de police et de la mise en commun des informations.

    Auteur :

    Barry MacKnight

  • 2. Sociologie des événements causant des pertes massives au Canada

    Ce rapport définira ce qu’est un événement causant des pertes massives et fera l’inventaire des études et des travaux d’élaboration de politiques réalisés au Canada sur ce sujet. Il présentera les principales leçons que l’on peut tirer des études réalisées sur les événements causant des pertes massives survenus au Canada et quelques-uns des principaux aspects sur lesquels les décideurs comme les universitaires ne se sont pas encore penchés. Il décrira également le contexte social des auteurs de crimes causant des pertes massives et des débats au sujet des événements qui sont le fait d’un « acteur solitaire ».

    Auteurs :

    David Hofmann, Université du Nouveau-Brunswick

    Lorne Dawson, Université de Waterloo

    Willa Greythorn, Université du Nouveau-Brunswick

  • 3. Sociologie des événements causant des pertes massives

    Ce rapport expliquera ce qui constitue un événement causant des pertes massives. De plus, il évaluera les recherches publiées relativement à d’autres événements ayant causé des pertes massives et relèvera les lacunes observées dans les travaux savants et les documents de politiques. Ses auteurs décriront les travaux qu’ils ont menés pour dresser un registre des fusillades de masse aux États-Unis et leurs propres recherches sur les événements causant des pertes massives, ce qui comprend des recherches sur les rapports entre la masculinité et la violence de masse.

    Auteurs :

    Tristen Bridges, Université de la Californie à Santa Barbara

    Tara Leigh Tober, Université de la Californie à Santa Barbara

  • 4. Événements causant des pertes massives et violence fondée sur le sexe

    Ce rapport traitera du lien entre les événements causant des pertes massives, la violence familiale et la violence fondée sur le sexe. Il décrira les tendances constatées dans les travaux de recherche et les politiques en ce qui a trait à ces types de violence et expliquera comment l’expertise en matière de violence familiale et de violence fondée sur le sexe pourrait aider les chercheurs et les acteurs politiques à mieux comprendre ces événements, à mieux s’y préparer, à mieux en déceler les indices précurseurs et à mieux intervenir quand ils se produisent. Les auteures s’intéresseront aussi aux travaux de recherche qui montrent comment d’autres formes d’inégalité et de marginalisation, telles que l’islamophobie et le racisme, contribuent elles aussi à la perpétration de crimes causant des pertes massives.

    Auteures :

    Jude McCulloch, Université Monash

    JaneMaree Maher, Université Monash

  • 5. Séquelles à long terme des événements causant des pertes massives et interventions préventives précoces

    Ce rapport décrira les principaux résultats qui ressortent des recherches des auteures et d’autres spécialistes relativement aux séquelles psychiatriques et sociales que subissent les survivants d’événements causant des pertes massives et leur famille. Il traitera plus spécifiquement des recherches portant sur l’attentat d’Utøya et ses retombées ainsi que des conclusions qui en ont été tirées. Le rapport décrira en outre les services de soutien immédiats, à moyen terme et à long terme offerts aux survivants d’Utøya et à leur famille, de même que les lacunes que les chercheuses ont relevées dans ces services. Il dressera la liste des services de soutien dont ont besoin les survivants des événements causant des pertes massives et la famille des victimes ainsi que l’échéancier selon lequel ces services sont requis. Le rapport présentera également les constatations ou recommandations ressortant de leurs recherches qui sont susceptibles d’aider les institutions et les collectivités à se préparer à des événements causant des pertes massives, à intervenir lorsque ces événements se produisent et à agir à moyen et à long terme après de tels événements.

    Auteures :

    Grete Dyb, Université d’Oslo

    Ingebjørg Lingaas, Centre norvégien d’études sur la violence et le stress traumatique

  • 6. Soutien des survivants et des familles après un événement causant des pertes massives

    Ce rapport portera sur les besoins des survivants et des collectivités après un événement causant des pertes massives. L’auteure se fondera sur les recherches empiriques qu’elle a menées auprès de survivants et de membres des collectivités pour formuler des recommandations sur la façon dont il faut comprendre leurs besoins, l’évolution de ces besoins au fil du temps et l’influence que peuvent avoir sur ces besoins les particularités d’un événement précis et de la collectivité où il survient. Enfin, le rapport expliquera comment les besoins en services de soutien peuvent se répartir dans une collectivité au-delà du cercle des personnes directement touchées par l’événement.

    Auteure :

    Jaclyn Schildkraut, Université d’État de New York à Oswego

  • 7. Prédiction du risque de commettre des crimes causant des pertes massives à partir de rapports psychiatriques

    Ce rapport définira les concepts d’évaluation des risques, de prédiction, de prévention et de déclencheur tardif. L’auteur expliquera l’emploi de ces termes de psychiatrie pour décrire la dangerosité potentielle et comprendre la perpétration de crimes causant des pertes massives. Il fera en outre une recension des publications de psychiatrie indiquant s’il existe ou pourrait exister un profil valable pouvant caractériser les personnes à risque de perpétrer un crime causant des pertes massives. Le rapport déterminera aussi d’autres difficultés et obstacles qui préviennent l’élaboration d’approches significatives et fondées sur des données pour prévenir ou prédire la perpétration de crimes causant des pertes massives et comprendre ces événements une fois qu’ils sont survenus. En terminant, il montrera comment les principes établis par l’auteur s’appliquent aux informations dont dispose la Commission au sujet de l’auteur des crimes d’avril 2020 en Nouvelle-Écosse.

    Auteur :

    Alexander (Sandy) Simpson, Centre de toxicomanie et de santé mentale et Université de Toronto

  • 8. Évaluation factuelle de l’établissement de profils comportementaux

    Ce rapport définira les disciplines de l’évaluation psychologique et de l’évaluation des risques auxquelles peuvent recourir les organismes d’application de la loi et les tribunaux, puis passera en revue les données scientifiques et factuelles qui sous-tendent les techniques employées par les spécialistes de l’évaluation psychologique. Il établira les pratiques exemplaires applicables à l’évaluation psychologique et à l’évaluation des risques, de même que les limites de ces techniques, d’une façon qui pourra être appliquée par extension aux évaluations psychologiques post-mortem. Les auteures évalueront enfin dans quelle mesure l’« autopsie psychologique » faite de l’auteur des crimes d’avril 2020 en Nouvelle-Écosse tient compte des techniques fondées sur les faits et des pratiques exemplaires énoncées dans leur rapport.

    Auteures :

    Kristy Martire, Université de la Nouvelle-Galles du Sud

    Tess Neal, Université d’État de l’Arizona

  • 9. Violence entre partenaires intimes, violence fondée sur le sexe, violence familiale et contrôle coercitif en Nouvelle-Écosse : communautés et services de police

    Ce rapport traitera des phénomènes que sont la violence entre partenaires intimes, la violence fondée sur le sexe, la violence familiale et le contrôle coercitif. Les auteures les définiront et expliqueront ce que nous révèlent les études empiriques sur leur manifestation au Canada et spécialement en Nouvelle-Écosse, dans la mesure du possible. Le rapport présentera des travaux de recherche portant sur la perception que les services de police ont de ces phénomènes et leur façon d’intervenir quand ils se manifestent, et il énumérera les obstacles qui préviennent la déclaration de ces méfaits et l’application de solutions non institutionnelles comme la séparation des couples.

    Auteures :

    Carmen Gill, Université du Nouveau-Brunswick

    Mary Aspinall, Université du Nouveau-Brunswick

  • 10. À l’intersection des politiques gouvernementales et de la vie quotidienne en Nouvelle-Écosse rurale : services locaux et sécurité des collectivités

    Ce rapport portera sur la prévention des actes criminels et la sécurité communautaire dans les collectivités rurales. L’auteure expliquera le concept du biais urbain dans l’élaboration de politiques et montrera comment il s’applique à la prévention des actes criminels et à la sécurité communautaire dans les collectivités rurales. Le rapport montrera que la responsabilité de la prévention du crime et de la sécurité communautaire est, dans les faits, déléguée aux administrations municipales et locales de même qu’à la société civile, et il indiquera les ressources que cela exige des collectivités concernées. Il traitera enfin de la résilience des collectivités rurales.

    Auteure :

    Karen Foster, Université Dalhousie

  • 11. Services de police ruraux : recension systématique des principales conclusions de la recherche

    Ce rapport fera une recension des écrits sur les services de police ruraux et traitera de thèmes tels que les relations communautaires, la nature de l’application de la loi en milieu rural et les difficultés que doivent affronter les services de police ruraux, notamment en ce qui concerne la culture et les tiraillements entre tendances centralisatrices et décentralisatrices.

    Auteure :

    Anna Souhami, Université d’Édimbourg (droit)

  • 12. Interopérabilité et communications entre organisations policières et autres services d’urgence

    Ce rapport traitera des communications interorganisations, de l’interopérabilité et de la coopération entre les services de police et entre ceux-ci et d’autres services d’urgence. Il présentera des mécanismes et des mesures structurelles qui peuvent être implantés pour atténuer les incidences des failles dans la coordination interorganisations, et recensera des études de cas et des pratiques exemplaires sur le sujet, le cas échéant. Le rapport renverra à des documents de recherche pertinents et portera une attention particulière aux études de cas canadiennes et aux études réalisées sur des territoires semblables aux territoires concernés.

    Auteur :

    Curt Taylor Griffiths, Université Simon Fraser

  • 13. Perspective internationale sur les interventions en cas d’incident critique : communications, planification des risques et déploiement

    Ce rapport portera sur les processus décisionnels des services de police et des premiers répondants au cours d’événements causant des pertes massives. Il décrira les recherches de l’auteur sur la prise de décisions dans un contexte de menace et d’incertitude, et tirera des enseignements d’autres publications au besoin. L’auteur traitera des difficultés à surmonter pour préparer les policiers et les premiers répondants en vue d’événements causant des pertes massives, en plus des ressources communautaires et policières mises à contribution dans les interventions d’urgence et du rôle que jouent les civils dans de telles interventions. Il tirera également des leçons utiles et pertinentes d’événements analogues à ceux qu’examinera la Commission, par exemple le massacre d’Utøya en 2011 et l’examen des interventions policières qui l’ont suivi.

    Auteur :

    Bjørn Ivar Kruke, Université de Stavanger

  • 14. Prise de décisions en cas d’incident critique

    Ce rapport présentera un examen psychologique des processus décisionnels que mettent en œuvre les intervenants en cas d’urgence au cours d’un incident critique. Il traitera des aptitudes personnelles qui soutiennent une bonne prise de décisions ainsi que du rôle de la formation, de l’incidence du stress sur la prise de décisions et des processus cognitifs courants mis à contribution dans une intervention en cas d’incident critique. L’auteur donnera des exemples de processus décisionnels analogues là où il jugera pertinent de le faire.

    Auteur :

    Laurence Alison, Université de Liverpool

  • 15. Interopérabilité des systèmes d’alerte et de communications en cas d’urgence au Canada

    Ce rapport expliquera comment le Continuum canadien d’interopérabilité des communications et le système En alerte ont été conçus et implantés. Il précisera ce que l’on entend par interopérabilité des communications, comment les démarches en ce sens sont régies et comment les systèmes d’interopérabilité sont conçus au Canada. De plus, le rapport décrira le système En alerte et expliquera son fonctionnement, sa gestion, sa conception, ses capacités et ses limites.

    Auteur :

    Chris Davis, Landsdowne Technologies inc.

    Avec la collaboration de Cheryl McNeil et de Peter Gamble

  • 16. Systèmes publics d’alerte et communications d’urgence

    Ce rapport expliquera les grands principes de conception et de gouvernance qui s’appliquent aux systèmes d’alerte publics et décrira comment il est possible d’intégrer à la conception et à la gouvernance de ces systèmes les priorités des communautés et des organisations de services d’urgence et les résultats privilégiés par ceux-ci. Il fera la lumière sur les grands principes de la collaboration et de l’interopérabilité interorganisations dans les interventions efficaces, notamment pour ce qui a trait à la communication avec le public et à la sensibilisation. L’auteur dressera un inventaire des pratiques exemplaires et des modèles utiles repérés à l’étranger, donnera des exemples de bonnes applications des principes définis dans le rapport et comparera les pratiques canadiennes aux principes et pratiques exemplaires qu’il aura relevés.

    Auteur :

    Michael Hallowes, commissaire (à la retraite) des services d’urgence de Victoria, en Australie

  • 17. Histoire du droit de l’obligation de la police de mettre en garde le public

    Ce rapport décrira l’obligation qu’ont les services de police canadiens de mettre en garde le public, à partir d’exemples pertinents inspirés d’autres affaires ou situations où l’obligation de mise en garde a été expliquée ou appliquée. Il pourra également se fonder sur des exemples survenus dans d’autres territoires. Le rapport expliquera la raison d’être de l’obligation de mise en garde d’après la jurisprudence, les rapports sur le sujet et les publications savantes. Là où il sera pertinent de le faire, l’auteure présentera l’historique des débats sur la raison d’être, la portée et les limites de cette obligation, et elle indiquera comment ces débats se sont conclus.

    Auteure :

    Rakhi Ruparelia, Université d’Ottawa, Faculté de droit

  • 18. Culture des organisations policières : définitions, recherche et difficultés

    Ce rapport fera un tour d’horizon des publications portant sur la culture policière et la culture organisationnelle d’autres milieux (p. ex. de la fonction publique) afin d’établir des analogies entre celles-ci. Il expliquera le rôle que joue la culture organisationnelle dans la façon de dégager un sens d’événements d’importance comme ceux qu’étudie la Commission.

    Auteure :

    Holly Campeau, Université de l’Alberta

  • 19. Pouvoir discrétionnaire et surveillance dans les services de police : interactions entre les personnes, les structures institutionnelles et la culture, et limites des mécanismes de réglementation

    Ce rapport contiendra un examen critique des publications savantes sur la nature du pouvoir discrétionnaire des services de police et portera plus spécialement sur la façon dont la culture organisationnelle et la structure des organismes d’application de la loi déterminent fondamentalement l’exercice du pouvoir discrétionnaire et des pouvoirs qui y sont associés, tels que le pouvoir d’arrestation, le pouvoir de détention et le recours à la force. Il mettra en évidence quelques-uns des principaux facteurs qui font obstacle à une plus grande transparence de l’exercice du pouvoir discrétionnaire, à une mise en commun plus systématique des informations et à une surveillance plus efficace. Là où cela sera possible et utile, l’auteur portera son attention sur des exemples comparatifs d’autorités étrangères, dans le but de cerner les pratiques exemplaires et les approches prometteuses susceptibles d’assurer que les services de police soient assujettis à une surveillance judiciaire rigoureuse et doivent rendre des comptes aux diverses collectivités qu’ils servent.

    Auteur :

    Benjamin Goold, Université de la Colombie-Britannique, Faculté de droit Peter A. Allard

  • 20. Histoire du droit du contrôle des armes à feu et de son application au Canada (plus particulièrement en ce qui a trait au contrôle frontalier et aux armes à feu illégales)

    Ce rapport retracera l’histoire juridique du contrôle des armes à feu au Canada. Il expliquera les stratégies employées pour contrer le danger associé aux armes à feu (plus spécialement aux armes d’épaule semi-automatiques) et présentera les débats ayant laissé leurs traces dans les politiques publiques canadiennes au sujet de ces stratégies. Le rapport traitera de l’application de la réglementation, de la contrebande et du trafic illégal d’armes à feu et d’accessoires connexes.

    Quand il le pourra, l’auteur indiquera les points forts et les points faibles des approches législatives du passé et des éventuelles approches plausibles.

    Le rapport déterminera enfin, dans la mesure du possible, les types d’armes à feu qui ont été employés dans les événements ayant causé des pertes massives au Canada, en renvoyant à des exemples spécifiques et aux mesures législatives ou politiques appliquées en réaction à ces événements, s’il y a lieu.

    Auteur :

    Blake Brown, Université St. Mary’s

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