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Vous pourrez consulter ici les documents qui concernent les travaux de la Commission et les enquêtes indépendantes, tels que le mandat et les processus de la Commission, les rapports commandés et les documents fondamentaux.

Webdiffusion et transcription des procédures antérieures.

Rapport préliminaire

Le rapport préliminaire est une étape exigée par le mandat de la Commission. Il contient des informations détaillées sur les travaux réalisés à ce jour au nom de la population canadienne et sur les résultats prévus des travaux à venir.

Documents fondamentaux

La Commission utilise les documents fondamentaux pour faire connaître les principaux faits et événements qui ont eu lieu avant et pendant la tragédie survenue en avril 2020 en Nouvelle-Écosse.

Rapports commandés

Une importante part du travail de la Commission des pertes massives consiste à examiner les causes, le contexte et les circonstances de la tragédie survenue en avril 2020 en Nouvelle-Écosse.

Processus et mandat

Prenez connaissance des règles de pratique et de procédure, de la décision sur la participation, des décrets et d’autres documents liés à nos travaux.

Ressources communautaires

Pour les ressources destinées aux collectivités, dont les documents d’information de la Commission, veuillez consulter notre page Mobilisation communautaire.

Certains des renseignements figurant dans le présent site Web pourraient bouleverser ou choquer certaines personnes. Il présente de l’information sur des événements qui comprennent des actes violents, y compris ceux perpétrés avec une arme à feu, comme de la violence fondée sur le sexe ou de la violence conjugale. Si vous devez quitter le site Web, un bouton de « Quitter le site Web » se trouve dans le haut de l’écran. Si vous avez besoin d’aide, vous trouverez une liste de ressources sur le site.

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